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À lire aussi dans Ressources Naturelles
mardi 14 janvier 2025
Message du gouvernement
Projets miniers : projet pilote pour maximiser les retombées
Paru le mardi 14 janvier 2025 | Catégorie: Ressources Naturelles
(R.I.) Le gouvernement du Québec annonce la mise sur pied d'un projet pilote portant sur la création d'un comité de maximisation des retombées économiques locales du projet Mines Gaspé du promoteur Métaux Osisko, à Murdochville, en Gaspésie.
Cette initiative permettra d'optimiser les retombées socioéconomiques pour le milieu d'accueil de ce projet minier, tout en favorisant une collabor...
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lundi 16 décembre 2024
Mines
«On n'est vraiment plus dans les films de Germinal»
Paru le lundi 16 décembre 2024 | Catégorie: Ressources Naturelles
(LCP) À l’occasion du débat sur l’adoption de la Loi 63 modifiant la Loi sur les mines, le député Pierre Dufour d’Abitibi-Est pour la Coalition avenir Québec, aussi ex-ministre des Forêts, de la Faune et des Parcs, expliquait que l’industrie minière n’a plus rien à voir avec ce qu’en relatait l’écrivain Émile Zola en 1885.
«C'est une industrie plus que centenaire, au Québec, qui a énorm...
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lundi 16 décembre 2024
Bilan législatif
Mines : un nouveau régime qui ne fait pas l’unanimité
Paru le lundi 16 décembre 2024 | Catégorie: Ressources Naturelles
(LCP) Le bilan législatif de la ministre des Ressources naturelles et des Forêts, Maïté Blanchette Vézina, ne se démarque pas en termes de nombre de projets de loi qu’elle a fait adopter, mais plutôt pour l’ampleur de l’omnibus qu’elle a dû piloter et par la durée qu’il a fallu pour amener cette proposition à terme.
Il s’agit de la Loi 63 modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispo...
Lire la suitejeudi 28 novembre 2024
Projet de loi 63 : mines
Une offre équilibrée, selon la ministre
Paru le jeudi 28 novembre 2024 | Catégorie: Ressources Naturelles
(LCP) C’est sans l’appui du Parti libéral ni de Québec solidaire que le projet de loi 63 modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions sera adopté ce matin. L’adoption se fera par un vote après la période de questions.
«L'industrie minière est un moteur de développement essentiel pour notre économie. Elle crée des milliers d'emplois payants dans des secteurs stratégiques et el...
Lire la suitejeudi 28 novembre 2024
Projet de loi 63
La ministre a raté la cible, selon l’opposition
Paru le jeudi 28 novembre 2024 | Catégorie: Ressources Naturelles
(LCP) Le projet de loi 63 modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions sera adopté ce matin. Néanmoins, aux yeux du député André Fortin du Parti libéral, la ministre a raté son objectif.
«La partie gouvernementale semble déconnectée de ce que l'industrie dit, ce que le monde municipal puis le monde environnemental disent», a soutenu l’élu de Pontiac.
«Quand j'entends ...
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mercredi 27 novembre 2024
Projet de loi 63
Mines : deux visions s’affrontent
Paru le mercredi 27 novembre 2024 | Catégorie: Ressources Naturelles
(LCP) Le projet de loi 63 modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions sera adopté sans l’appui de l’opposition officielle.
Le porte-parole André Fortin du Parti libéral a résisté à l’invitation de la ministre des Ressources naturelles et des Forêts de se rallier au texte final lors de la prise en considération du rapport de l’étude détaillée.
Le projet de loi vise à ...
Lire la suitejeudi 21 novembre 2024
Projet de loi 63 : mines
Moins d’irritants dans le nouveau régime
Paru le jeudi 21 novembre 2024 | Catégorie: Ressources Naturelles
(LCP) À son 13e jour, l’étude détaillée du projet de loi 63, commencée le 8 octobre dernier, a pris fin hier. Il s’agit de la Loi modifiant la Loi sur les mines.
Une entrée en vigueur progressive est prévue par un long amendement au long article 176. Des délais de six mois, un an et 18 mois sont prévus pour des éléments plutôt techniques.
La députée Virginie Dufour du Parti libé...
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lundi 18 novembre 2024
P.L. 63 : mines
Certaines amendes étonnent
Paru le lundi 18 novembre 2024 | Catégorie: Ressources Naturelles
(LCP) Dans son projet de loi 63, présentement à l’étude, le gouvernement tente de prévoir tous les scénarios où une personne qui refuse où néglige de fournir ou transmettre un document, un renseignement ou un rapport en vertu de la «Loi sur mines» écopera d’une sanction pénale.
Par exemple, dorénavant, quiconque entravera de quelque façon que ce soit l'exercice des fonctions d'un inspec...
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vendredi 15 novembre 2024
P.L. 63 : les mines
Des changements quant aux «plans d'affectation du territoire public»
Paru le vendredi 15 novembre 2024 | Catégorie: Ressources Naturelles
(LCP) Dorénavant, ce sera la ministre des Ressources naturelles et des Forêts au lieu de la ministre des Affaires municipales qui sera responsable de transmettre une proposition de «plan d'affectation du territoire public» aux municipalités régionales de comtés et aux communautés métropolitaines avant son intégration dans leur schéma d'aménagement.
Ce changement a été approuvé, la semai...
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